Archives départementales de la Vendée avec le concours de la Société d'émulation de la Vendée Dictionnaire historique des communes

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Commune de Saint-Martin-sous-Mouzeuil

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Données identitaires

Noms

Dates

date de fusion : 1964


Géographie

Commune absorbante
  • Mouzeuil-Saint-Martin (1964)
    Réunion des communes de Mouzeuil et de Saint-Martin-sous-Mouzeuil, par arrêté préfectoral des 20 et 31 mars 1964, pour en former une seule qui prend le nom de Mouzeuil-Saint-Martin et dont le chef-lieu est fixé à Mouzeuil
Paysages
  • Plaine

Histoire

Géographie historique

Culte

Diocèse
  • Diocèse de Maillezais(1317 - 1648)
    D'après : AILLERY, E. Pouillé de l'évêché de Luçon. Fontenay-le-Comte : Impr. Robuchon, 1860. XXXVI-211 p. [Arch. dép. Vendée, BIB 1569]
  • Diocèse de La Rochelle(1648 - 1801)
    D'après : AILLERY, E. Pouillé de l'évêché de Luçon. Fontenay-le-Comte : Impr. Robuchon, 1860. XXXVI-211 p. [Arch. dép. Vendée, BIB 1569]
  • Diocèse de La Rochelle et Saintes(1801 - 1821)
    D'après : AILLERY, E. Pouillé de l'évêché de Luçon. Fontenay-le-Comte : Impr. Robuchon, 1860. XXXVI-211 p. [Arch. dép. Vendée, BIB 1569]
  • Diocèse de Luçon(1821 - 1964)
    D'après : AILLERY, E. Pouillé de l'évêché de Luçon. Fontenay-le-Comte : Impr. Robuchon, 1860. XXXVI-211 p. [Arch. dép. Vendée, BIB 1569]

Ressorts militaires

Gouvernement
  • Gouvernement du Poitou(1560 - 1791)
    D'après : Gouvernement général et militaire du Poitou dressé sur les dernières observations [carte]. Paris : Longchamps, 1767 [Arch. dép. Vendée, 6 Fi 14]
Bureau de recrutement militaire
  • Bureau de Fontenay-le-Comte(1867 - 1929)
    D'après : Arch. dép. Vendée, 1 R - Recrutement de l'armée (an IX-1942)

Ressorts administratifs et fiscaux

Intendance et subdélégation
  • Généralité de Poitiers. Subdélégation de Fontenay-le-Comte(1780 - 1786)
    D'après : BARBAUD, Gabriel. Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 : Vendée : archives civiles, séries A, B, C. La Roche-sur-Yon : Servant-Mahaud, 1898. P. XXVIII-XXXI ; dates à préciser données d'après ARBELLOT, Guy, GOUBERT, Jean-Pierre, MALLET, Jacques, PALAZOT, Yvette. Carte des généralités, subdélégations et élections en France à la veille de la Révolution de 1789 : circonscriptions administratives à la fin de l'Ancien Régime. Paris : Éd. du CNRS, 1986. 98 p. [Arch. dép. vendée, BIB ATLAS 18]
Election
  • Election de Fontenay-le-Comte(1780 - 1786)
    D'après : BARBAUD, Gabriel. Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 : Vendée : archives civiles, séries A, B, C. La Roche-sur-Yon : Servant-Mahaud, 1898. P. XXVIII-XXXI ; dates à préciser données d'après ARBELLOT, Guy, GOUBERT, Jean-Pierre, MALLET, Jacques, PALAZOT, Yvette. Carte des généralités, subdélégations et élections en France à la veille de la Révolution de 1789 : circonscriptions administratives à la fin de l'Ancien Régime. Paris : Éd. du CNRS, 1986. 98 p. [Arch. dép. vendée, BIB ATLAS 18]
District révolutionnaire
  • District de Fontenay-le-Comte(1790 - 1795)
    D'après : BARBAUD, G., LANCO, P., FAUCHEUX, M. Répertoire numérique de la série L, administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire : 1789-an VIII. La Roche-sur-Yon : Préfecture de la Vendée, 1966. P. 5-20
Arrondissement
Canton
  • Canton du Langon(1790 - 1801)
    D'après : BARBAUD, G., LANCO, P., FAUCHEUX, M. Répertoire numérique de la série L, administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire : 1789-an VIII. La Roche-sur-Yon : Préfecture de la Vendée, 1966. P. 5-20
  • Canton de L'Hermenault(1801 - 1964)

Ressorts divers

Bureau de l'Enregistrement
  • Bureau de Sainte-Hermine(1693 - 1791)

    Pendant cette période, le bureau de contrôle des actes était aussi celui du Langon (1693-1716, 1727-1744). Les période sont données à titre indicatif (durant l'ancien régime et la période révolutionnaire, certains bureaux ont pu fermer temporairement, obligeant les notaires à se tourner vers les bureaux voisins, voire à négliger la formalité de contrôle et d'enregistrement.)

  • Bureau de Fontenay-le-Comte(1791)

Institutions locales

Monuments et équipements

Activités industrielles et économiques

Enquêtes statistiques et démographiques

Enquêtes et statistiques particulières

Enquêtes politiques
  • 1788

    Date exacte : 14 août 1788. Source : Arch. dép. Vendée, C 42 : Bureau intermédiaire de Fontenay-le-Comte. Situation des communautés, 1788

    Enquête des bureaux intermédiaires (1787-1788)

Personnalités de la commune

Evénements politiques & historiques majeurs

Références


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