Archives départementales de la Vendée avec le concours de la Société d'émulation de la Vendée Dictionnaire historique des communes

Espace contributeur

Identifiez vous - Pour en savoir plus

Commune de Foussais

imprimer la notice complète

Données identitaires

Noms

Fusionne avec Payré-sur-Vendée pour donner Foussais-Payré. Voir Foussais-Payré
Dates

date de fusion : 1968


Géographie

Commune absorbante
  • Foussais-Payré (1968)
    Réunion des communes de Foussais et de Payré-sur-Vendée, par arrêté préfectoral du 8 novembre 1968, pour en former une seule qui prend le nom de Foussais-Payré et dont le chef-lieu est fixé à Foussais

Histoire

Géographie historique

Ressorts divers

Bureau de l'Enregistrement
  • Bureau de Coulonges-les-Royaux (Deux-Sèvres)(1742 - 1791)

    Pour la période 1693-1728, le bureau d'enregistrement des actes était Fontenay-le-Comte ou celui de Saint-Hilaire-sur-l'Autise pour 1710-1723, 1727-1742. Les périodes sont données à titre indicatif (durant l'ancien régime et la période révolutionnaire, certains bureaux ont pu fermer temporairement, obligeant les notaires à se tourner vers les bureaux voisins, voire à négliger la formalité de contrôle et d'enregistrement.)

     

  • Bureau de Fontenay-le-Comte(1791 - 1875)
  • Bureau de Saint-Hilaire-des-Loges(1875 - 1943)

    Rattachement du 1 septembre 1875 à mars 1943

  • Bureau de Fontenay-le-Comte(1943)

Institutions locales

Monuments et équipements

Activités industrielles et économiques

Enquêtes statistiques et démographiques

Personnalités de la commune

Evénements politiques & historiques majeurs

Références


Nous écrire