Archives départementales de la Vendée avec le concours de la Société d'émulation de la Vendée

Dates

date de fusion : 1827

Commune absorbante

• Nieul-sur-l'Autise (1827)

  Commune supprimée par réunion à celle de Nieul-sur-l'Autise, par ordonnance royale du 3 octobre 1827, pour en former une seule qui prend le nom de Nieul-Denant et dont le chef-lieu est fixé à Nieul-sur-l'Autise. En 1840 Nieul-Denant reprend le nom de Nieul-sur-l'Autise

Paysages

• Bas bocage

Première mention historique

1197

Église "de Denancio" (Bib. Munic. de Poitiers, Dom Fonteneau, XXV, 79), d'après : DELHOMMEAU, Louis. Églises de Vendée : vocables, titulaires et liste des documents relatifs à leur construction et à leurs travaux du XIe siècle à nos jours. 2000-2001. 2 vol. (224-232 p.) [Arch. dép. Vendée, BIB MEM 615/1-2]

Diocèse

• Diocèse de Poitiers(1197 - 1317)

  D'après : AILLERY, E. Pouillé de l'évêché de Luçon. Fontenay-le-Comte : Impr. Robuchon, 1860. XXXVI-211 p. [Arch. dép. Vendée, BIB 1569]

• Diocèse de Maillezais(1317 - 1648)

  D'après : AILLERY, E. Pouillé de l'évêché de Luçon. Fontenay-le-Comte : Impr. Robuchon, 1860. XXXVI-211 p. [Arch. dép. Vendée, BIB 1569]

• Diocèse de La Rochelle(1648 - 1801)

  D'après : AILLERY, E. Pouillé de l'évêché de Luçon. Fontenay-le-Comte : Impr. Robuchon, 1860. XXXVI-211 p. [Arch. dép. Vendée, BIB 1569]

• Diocèse de La Rochelle et Saintes(1801 - 1821)

  D'après : AILLERY, E. Pouillé de l'évêché de Luçon. Fontenay-le-Comte : Impr. Robuchon, 1860. XXXVI-211 p. [Arch. dép. Vendée, BIB 1569]

• Diocèse de Luçon(1821 - 1827)

  D'après : AILLERY, E. Pouillé de l'évêché de Luçon. Fontenay-le-Comte : Impr. Robuchon, 1860. XXXVI-211 p. [Arch. dép. Vendée, BIB 1569]

Archiprêtré ou doyenné

• Archiprêtré d'Ardin(1201 - 1801)

  D'après : AILLERY, E. Pouillé de l'évêché de Luçon. Fontenay-le-Comte : Impr. Robuchon, 1860. XXXVI-211 p. [Arch. dép. Vendée, BIB 1569]

  archiprétré

Paroisses

• Saint-Maixent(1197)

  D'après : DELHOMMEAU, Louis. Églises de Vendée : vocables, titulaires et liste des documents relatifs à leur construction et à leurs travaux du XIe siècle à nos jours. 2000-2001. 2 vol. (224-232 p.) [Arch. dép. Vendée, BIB MEM 615/1-2]
  Pour en savoir plus :

  Abbé en Poitou (décédé vers 515)

Bailliage

• Sénéchaussée secondaire de Civray(1541 - 1789)

  La localité relève de trois juridictions différentes. D'après : BARBAUD, Gabriel. Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 : Vendée : archives civiles, séries A, B, C. La Roche-sur-Yon : Servant-Mahaud, 1898. P. XXIV-XXVII

• Sénéchaussée secondaire de Fontenay-le-Comte(1544 - 1789)

  La localité relève de trois juridictions différentes. D'après : BARBAUD, Gabriel. Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 : Vendée : archives civiles, séries A, B, C. La Roche-sur-Yon : Servant-Mahaud, 1898. P. XXIV-XXVII

• Baillage secondaire de Vouvant(1698 - 1789)

  La localité relève de trois juridictions différentes. D'après : BARBAUD, Gabriel. Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 : Vendée : archives civiles, séries A, B, C. La Roche-sur-Yon : Servant-Mahaud, 1898. P. XXIV-XXVII

Gouvernement

• Gouvernement du Poitou(1560 - 1791)

  D'après : Gouvernement général et militaire du Poitou dressé sur les dernières observations [carte]. Paris : Longchamps, 1767 [Arch. dép. Vendée, 6 Fi 14]

Intendance et subdélégation

• Généralité de Poitiers. Subdélégation de Fontenay-le-Comte(1780 - 1786)

  D'après : BARBAUD, Gabriel. Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 : Vendée : archives civiles, séries A, B, C. La Roche-sur-Yon : Servant-Mahaud, 1898. P. XXVIII-XXXI ; dates à préciser données d'après ARBELLOT, Guy, GOUBERT, Jean-Pierre, MALLET, Jacques, PALAZOT, Yvette. Carte des généralités, subdélégations et élections en France à la veille de la Révolution de 1789 : circonscriptions administratives à la fin de l'Ancien Régime. Paris : Éd. du CNRS, 1986. 98 p. [Arch. dép. vendée, BIB ATLAS 18]

Election

• Election de Fontenay-le-Comte(1780 - 1786)

  D'après : BARBAUD, Gabriel. Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 : Vendée : archives civiles, séries A, B, C. La Roche-sur-Yon : Servant-Mahaud, 1898. P. XXVIII-XXXI ; dates à préciser données d'après ARBELLOT, Guy, GOUBERT, Jean-Pierre, MALLET, Jacques, PALAZOT, Yvette. Carte des généralités, subdélégations et élections en France à la veille de la Révolution de 1789 : circonscriptions administratives à la fin de l'Ancien Régime. Paris : Éd. du CNRS, 1986. 98 p. [Arch. dép. vendée, BIB ATLAS 18]

District révolutionnaire

• District de Fontenay-le-Comte(1790 - 1795)

  D'après : BARBAUD, G., LANCO, P., FAUCHEUX, M. Répertoire numérique de la série L, administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire : 1789-an VIII. La Roche-sur-Yon : Préfecture de la Vendée, 1966. P. 5-20

Arrondissement

• Arrondissement de Fontenay-le-Comte(1801 - 1827)

Canton

• Canton de Saint-Hilaire-des-Loges(1790 - 1801)

  D'après : BARBAUD, G., LANCO, P., FAUCHEUX, M. Répertoire numérique de la série L, administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire : 1789-an VIII. La Roche-sur-Yon : Préfecture de la Vendée, 1966. P. 5-20

• Canton de Saint-Hilaire-des-Loges(1801 - 1827)

Bureau de l'Enregistrement

• Bureau de Fontenay-le-Comte(1791 - 1875)

  Antérieurement à la période 1791-1875, les bureaux de contrôle des actes étaient ceux d'Oulmes (1706-1715), de Saint-Hilaire-sur-Autise (1715-1723, 1727-1747)  et Fontenay-le-Comte ou Coulonges-les-Royaux (Deux-Sèvres). Les périodes sont données à titre indicatif (durant l'ancien régime et la période révolutionnaire, certains bureaux ont pu fermer temporairement, obligeant les notaires à se tourner vers les bureaux voisins, voire à négliger la formalité de contrôle et d'enregistrement.)

• Bureau de Saint-Hilaire-des-Loges(1875 - 1943)

  Rattachement du 1 septembre 1875 à mars 1943

• Bureau de Fontenay-le-Comte(1943)

Missions

• Compagnie de Marie (Montfortains)(1755)

  Du 6 avril au 4 mai 1755, d'après : HACQUET, Pierre-Fr. ; PEROUAS, Louis éd. Mémoire des missions des montfortains dans l'Ouest (1740-1779) : contribution à la sociologie religieuse historique. Fontenay-le-Comte : Impr. P. et O. Lussaud frères, 1964. XXIII-175 p. [Arch. dép. vendée, BIB 2909]
  Pour en savoir plus :

  Fondée, au début du XVIIIe siècle, par saint Louis-Marie Grignion de Montfort. Maison mère : Saint-Laurent-sur-Sèvre.

Enquêtes politiques

• 1788
  

  Date exacte : septembre 1788. Source : Arch. dép. Vendée, C 42 : Bureau intermédiaire de Fontenay-le-Comte. Situation des communautés, 1788

  Enquête des bureaux intermédiaires (1787-1788)

Enquêtes religieuses

• 1617
  

  Date exacte : 9 juin 1617. Source : Arch. dép. Vendée, 4 G 2 : Visites effectuées dans l’archiprêtré d’Ardin et le doyenné de Fontenay-le-Comte par l’abbé Collart

  Visite pastorale

• 1631
  

  Date exacte : 20 février 1631. Source : Arch. dép. Vendée, 1 J 2395 : Table des visites du diocèse de La Rochelle aux XVIIe et XVIIIe s (1964). Répertoire des visites pastorales de la France : 1ère série : anciens diocèses (jusqu'en 1790). IV, La Rochelle-Ypres, Bâle. Paris : CNRS, 1985. 676 p. [Arch. dép. Vendée, BIB B 124]

  Visite pastorale

• 1655
  

  Date exacte : 30 avril 1655. Source : Arch. dép. Vendée, 1 J 2395 : Table des visites du diocèse de La Rochelle aux XVIIe et XVIIIe s (1964). Répertoire des visites pastorales de la France : 1ère série : anciens diocèses (jusqu'en 1790). IV, La Rochelle-Ypres, Bâle. Paris : CNRS, 1985. 676 p. [Arch. dép. Vendée, BIB B 124]

  Visite pastorale

• 1665
  

  Date exacte : 2 mai 1665. Source : Arch. dép. Vendée, 1 J 2395 : Table des visites du diocèse de La Rochelle aux XVIIe et XVIIIe s (1964). Répertoire des visites pastorales de la France : 1ère série : anciens diocèses (jusqu'en 1790). IV, La Rochelle-Ypres, Bâle. Paris : CNRS, 1985. 676 p. [Arch. dép. Vendée, BIB B 124]

  Visite pastorale

• 1679
  

  Date exacte : 2 septembre 1679. Source : Arch. dép. Vendée, 1 J 2395 : Table des visites du diocèse de La Rochelle aux XVIIe et XVIIIe s (1964). Répertoire des visites pastorales de la France : 1ère série : anciens diocèses (jusqu'en 1790). IV, La Rochelle-Ypres, Bâle. Paris : CNRS, 1985. 676 p. [Arch. dép. Vendée, BIB B 124]

  Visite pastorale

• 1689
  

  Date exacte : 13 septembre 1689. Source : Arch. dép. Vendée, 1 J 2395 : Table des visites du diocèse de La Rochelle aux XVIIe et XVIIIe s (1964). Répertoire des visites pastorales de la France : 1ère série : anciens diocèses (jusqu'en 1790). IV, La Rochelle-Ypres, Bâle. Paris : CNRS, 1985. 676 p. [Arch. dép. Vendée, BIB B 124]

  Visite pastorale

• 1696
  

  Date exacte : 15 novembre 1696. Source : Arch. dép. Vendée, 1 J 2395 : Table des visites du diocèse de La Rochelle aux XVIIe et XVIIIe s (1964). Répertoire des visites pastorales de la France : 1ère série : anciens diocèses (jusqu'en 1790). IV, La Rochelle-Ypres, Bâle. Paris : CNRS, 1985. 676 p. [Arch. dép. Vendée, BIB B 124]

  Visite pastorale

• 1700
  

  Date exacte : 20 mai 1700. Source : Arch. dép. Vendée, 1 J 2395 : Table des visites du diocèse de La Rochelle aux XVIIe et XVIIIe s (1964). Répertoire des visites pastorales de la France : 1ère série : anciens diocèses (jusqu'en 1790). IV, La Rochelle-Ypres, Bâle. Paris : CNRS, 1985. 676 p. [Arch. dép. Vendée, BIB B 124]

  Visite pastorale

• 1714
  

  Date exacte : 14 septembre 1714. Source : Arch. dép. Vendée, 1 J 2395 : Table des visites du diocèse de La Rochelle aux XVIIe et XVIIIe s (1964). Répertoire des visites pastorales de la France : 1ère série : anciens diocèses (jusqu'en 1790). IV, La Rochelle-Ypres, Bâle. Paris : CNRS, 1985. 676 p. [Arch. dép. Vendée, BIB B 124]

  Visite pastorale