Archives départementales de la Vendée avec le concours de la Société d'émulation de la Vendée

Dates

date de fusion : 1827

Anciens noms

• Les Fromages (nom révolutionnaire)

Commune absorbante

• Bourg-sous-La-Roche, Le (1827)

  Commune supprimée par réunion à celle du Bourg-sous-la-Roche, par ordonnance royale du 21 août 1827

Paysages

• Bas bocage

Première mention historique

1267

"de Castro casei" (Arch. Dép. d'Indre-et-Loire, H 200), d'après : DELHOMMEAU, Louis. Églises de Vendée : vocables, titulaires et liste dedocuments relatifs à leur construction et à leurs travaux du XIe siècle à nos jours. 2000-2001. 2 vol. (224-232 p.) [Arch. dép. Vendée, BIB MEM 615/1-2]

Diocèse

• Diocèse de Poitiers(1267 - 1317)

  D'après : AILLERY, E. Pouillé de l'évêché de Luçon. Fontenay-le-Comte : Impr. Robuchon, 1860. XXXVI-211 p. [Arch. dép. Vendée, BIB 1569]

• Diocèse de Luçon(1317 - 1801)

  D'après : AILLERY, E. Pouillé de l'évêché de Luçon. Fontenay-le-Comte : Impr. Robuchon, 1860. XXXVI-211 p. [Arch. dép. Vendée, BIB 1569]

• Diocèse de La Rochelle et Saintes(1801 - 1821)

  D'après : AILLERY, E. Pouillé de l'évêché de Luçon. Fontenay-le-Comte : Impr. Robuchon, 1860. XXXVI-211 p. [Arch. dép. Vendée, BIB 1569]

• Diocèse de Luçon(1821 - 1827)

  D'après : AILLERY, E. Pouillé de l'évêché de Luçon. Fontenay-le-Comte : Impr. Robuchon, 1860. XXXVI-211 p. [Arch. dép. Vendée, BIB 1569]

Archiprêtré ou doyenné

• Doyenné de Mareuil(1267 - 1801)

  D'après : AILLERY, E. Pouillé de l'évêché de Luçon. Fontenay-le-Comte : Impr. Robuchon, 1860. XXXVI-211 p. [Arch. dép. Vendée, BIB 1569]

  doyenné

• Doyenné de La Roche-sur-Yon(1817 - 1827)

  D'après : Annuaire - Diocèse de Luçon. Luçon : Évêché de Luçon, 1927-2006. [Arch. dép. Vendée, BIB PA 1]

  doyenné

Paroisses

• Saint-Eutrope(1267)

  D'après : DELHOMMEAU, Louis. Églises de Vendée : vocables, titulaires et liste des documents relatifs à leur construction et à leurs travaux du XIe siècle à nos jours. 2000-2001. 2 vol. (224-232 p.) [Arch. dép. Vendée, BIB MEM 615/1-2]
  Pour en savoir plus :

  Evêque de Saintes (IIIe siècle)

Bailliage

• Sénéchaussée de Poitiers(1436 - 1789)

  D'après : BARBAUD, Gabriel. Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 : Vendée : archives civiles, séries A, B, C. La Roche-sur-Yon : Servant-Mahaud, 1898. P. XXIV-XXVII

Gouvernement

• Gouvernement du Poitou(1560 - 1791)

  D'après : Gouvernement général et militaire du Poitou dressé sur les dernières observations [carte]. Paris : Longchamps, 1767 [Arch. dép. Vendée, 6 Fi 14]

Intendance et subdélégation

• Généralité de Poitiers. Subdélégation de Luçon(1780 - 1786)

  D'après : BARBAUD, Gabriel. Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 : Vendée : archives civiles, séries A, B, C. La Roche-sur-Yon : Servant-Mahaud, 1898. P. XXVIII-XXXI ; dates à préciser données d'après ARBELLOT, Guy, GOUBERT, Jean-Pierre, MALLET, Jacques, PALAZOT, Yvette. Carte des généralités, subdélégations et élections en France à la veille de la Révolution de 1789 : circonscriptions administratives à la fin de l'Ancien Régime. Paris : Éd. du CNRS, 1986. 98 p. [Arch. dép. vendée, BIB ATLAS 18]

Election

• Election de Fontenay-le-Comte(1780 - 1786)

  D'après : BARBAUD, Gabriel. Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 : Vendée : archives civiles, séries A, B, C. La Roche-sur-Yon : Servant-Mahaud, 1898. P. XXVIII-XXXI ; dates à préciser données d'après ARBELLOT, Guy, GOUBERT, Jean-Pierre, MALLET, Jacques, PALAZOT, Yvette. Carte des généralités, subdélégations et élections en France à la veille de la Révolution de 1789 : circonscriptions administratives à la fin de l'Ancien Régime. Paris : Éd. du CNRS, 1986. 98 p. [Arch. dép. vendée, BIB ATLAS 18]

District révolutionnaire

• District de La Roche-sur-Yon(1790 - 1795)

  D'après : BARBAUD, G., LANCO, P., FAUCHEUX, M. Répertoire numérique de la série L, administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire : 1789-an VIII. La Roche-sur-Yon : Préfecture de la Vendée, 1966. P. 5-20

Arrondissement

• Arrondissement de La Roche-sur-Yon(1801 - 1827)

Canton

• Canton de La Roche-sur-Yon(1790 - 1801)

  D'après : BARBAUD, G., LANCO, P., FAUCHEUX, M. Répertoire numérique de la série L, administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire : 1789-an VIII. La Roche-sur-Yon : Préfecture de la Vendée, 1966. P. 5-20

• Canton de La Roche-sur-Yon(1801 - 1827)

Bureau de l'Enregistrement

• Bureau de La Roche-sur-Yon(1791)

  Antérieurement à la période 1791, le bureau de contrôle des actes était celui de la Chaize-le-Vicomte. Toutefois, aucun document n'a été conservé pour ce bureau. Pour celui de La Roche, la période est donnée à titre indicatif (durant la période révolutionnaire, certains bureaux ont pu fermer temporairement, obligeant les notaires à se tourner vers les bureaux voisins, voire à négliger la formalité de contrôle et d'enregistrement.)